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Last updated May 3rd, 2021

Les renseignements contenus dans ce programme interactif sont basés sur l’information la plus récente disponible au moment de publier. Toutes les mesures ont été prises pour présenter ce matériel de façon exacte et dans un format facile à comprendre. Toutefois, il faut comprendre qu’il est impossible de traiter toutes les questions soulevées par l’application de ces renseignements en situation réelle.

Pour obtenir des renseignements techniques et réglementaires complets et actuels, nous vous encourageons à toujours disposer d’une source fiable, exacte et à jour. La présente formation interactive est conçue de manière à fournir des renseignements raisonnablement exacts et faisant autorité sur les sujets traités. Elle est vendue étant entendu que ni l’éditeur ni le producteur ne s’engagent à rendre des services juridiques ou comptables ou d’autres services professionnels. Pour assistance juridique ou autre, prière de vous adresser à un spécialiste compétent.

Le contenu sur la gestion de la fatigue de ce site Web ne remplace pas la réglementation de la Federal Motor Carrier Safety Administration (FMCSA) au sujet des heures de service (49 C.F.R., section 395) ou la réglementation sur les heures de service en vigueur au Canada. Les transporteurs routiers et les conducteurs assujettis à la FMCSA et aux organismes de réglementation canadiens gardent l’obligation de connaître et d’appliquer la réglementation sur les heures de service qui les concerne.

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